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« Naked » : la condamnation de Jeff Koons pour contrefaçon confirmée par la cour d’appel de Paris du 17 décembre 2019

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Le photographe Jean-François Bauret avait réalisé la photographie en noir et blanc « Enfants » :

En 2014, lors de l’exposition au Centre Pompidou consacrée à Jeff Koons, les héritiers du photographe découvrent une sculpture de porcelaine intitulée « Naked », créée par l’artiste en 1988 :

Estimant que cette œuvre présentait plusieurs ressemblances avec la photographie de Bauret, les héritiers ont assigné Jeff Koons, sa société et le Centre Pompidou en contrefaçon de droit d’auteur.

La cour d’appel de Paris a, dans un arrêt du 17 décembre 2019, retenu le caractère original de la photographie de Bauret en relevant notamment différents éléments de forme de l’œuvre (position des corps, gestuelle et regard, éclairage, lumière, décor…). Ensuite, la cour énumère les ressemblances entre les œuvres (position des enfants, forme générale et blancheur des corps…) et conclut que, malgré l’existence de différences, comme la présence d’un bouquet de fleurs dans l’œuvre de Jeff Koons, les éléments caractéristiques de la photographie de Bauret se retrouvent dans la sculpture de Jeff koons, caractérisant ainsi la contrefaçon.

À cet égard, la cour a rejeté les deux arguments développés par le défendeur :

– Sur la liberté d’expression : la cour a considéré que l’utilisation sans autorisation de la photographie n’était pas nécessaire à l’exercice de la liberté d’expression du sculpteur.
– Sur l’exception de parodie : la cour a notamment relevé l’absence de caractère humoristique de l’œuvre de Jeff Koons.

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