L’artiste contemporain Jeff Koons a réalisé en 1988 une sculpture inspirée d’une photographie publicitaire intitulée « Fait d’hiver » datant de 1985 :
En 2014, sa sculpture, également intitulée « Fait d’hiver », a été exposée par le Centre Pompidou qui consacrait une exposition à Jeff Koons. Estimant que cette sculpture présentait plusieurs ressemblances avec sa photographie, l’auteur de cette dernière a assigné Jeff Koons ainsi que le musée et l’éditeur d’un ouvrage dans lequel la sculpture litigieuse était reproduite en contrefaçon de ses droits d’auteur.
Le Tribunal de grande instance de Paris, dans son jugement du 8 novembre 2018 (n° 15/02536) avait accueilli les demandes de l’auteur de l’œuvre première. Après avoir affirmé que la photographie était bien une œuvre originale, la Cour d’appel de Paris s’est attardée sur les arguments des défendeurs dans son arrêt du 23 février 2021.
Tout d’abord, Jeff Koons et le Centre Pompidou faisaient valoir le caractère transformatif de la sculpture en mettant en avant les différences entre l’œuvre première et l’œuvre seconde. Sur ce point, la cour a rappelé que la contrefaçon de droits d’auteur s’appréciait au regard des ressemblances et qu’en l’espèce, celles-ci étaient prédominantes par rapport aux différences.
Par ailleurs, Jeff Koons se prévalait de l’exception de parodie. Sur cet argument, la cour a rappelé les trois conditions cumulatives de la parodie : « l’œuvre seconde doit évoquer une œuvre existante ; l’œuvre seconde ne doit pas risquer d’être confondue avec l’œuvre première ; et elle doit constituer une manifestation d’humour ou une raillerie ». Or, en l’espèce, elle a relevé que le premier critère n’était pas rempli, Jeff Koons n’ayant pas démontré, au moment de la création de cette œuvre ou postérieurement, son intention d’évoquer la photographie « Fait d’hiver » préexistante. En effet, le visuel ayant été diffusé en 1985, il avait depuis été oublié du public qui ne pouvait donc pas rattacher la sculpture litigieuse à une œuvre préexistante, de sorte que la dimension parodique de la sculpture ne pouvait être perçue par le public.
Enfin, la cour a considéré que la protection de la photographie « Fait d’hiver » au titre du droit d’auteur constituait une atteinte proportionnée et nécessaire à la liberté d’expression.
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