Nous sommes très actifs dans le secteur de l’industrie audiovisuelle dans laquelle nous conseillons une clientèle française et internationale dans le cadre de la rédaction de multiples accords et des négociations y afférentes.
Nous assistons de nombreux artistes, agents et producteurs dans le domaine du cinéma, de l’animation, de la musique et de l’évènementiel, ce qui nous a permis d’acquérir un capital d’expérience très complet dans ces secteurs.
A cet égard, nous disposons d’une forte expertise en matière d’acquisition et d’exploitation de droits (contrats d’option, d’achat, contrats de cession de droits), de production et co-production et de distribution (cinéma, TV, audiovisuel, VOD etc.) et de validation de formats d’émissions TV.
Nous assistons également nos clients en matière de financement de projets (crédit-impôt, octroi de subventions auprès du Centre National du Cinéma et de l’image animée – « CNC »), d’octroi de garanties et d’assurance (nantissements, audits etc.), d’audit de chaîne des droits ou encore en matière d’acquisition de catalogues de films.
Nous intervenons régulièrement dans le cadre de précontentieux, notamment auprès du Médiateur du cinéma, et des divers contentieux dans le cadre de conflits pouvant résulter de la titularité des droits, de la distribution ou de l’exploitation des œuvres.
Enfin, nous intervenons également aux côtés de nos clients sur des problématiques liées à la distribution de films en salles.
